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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP
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YORK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YORK
LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1534258
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009
YORK de LES PECHERIES DE FECAMP

Présentation de la marque YORK

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PECHERIES DE FECAMP domicilié(e) Zone Industrielle du District de Fecamp, EPREVILLE, 76400 FECAMP (dossier no 2145819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2145819) - France.

La marque YORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YORK est expirée depuis le 28 février 2009.

LES PECHERIES DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN'JO , YORK , YORK CLUB , SERVIGEL , YORK , YORK , Le Marin Traiteur , YORK , YORK LE MARIN TRAITEUR LE HARENG DE FECAMP , YORK le marin Traiteur


LES PECHERIES DE FECAMP, société anonyme - Zone Industrielle du District de Fecamp, EPREVILLE, 76400 FECAMP (dossier no 2145819) - France - SIREN 345750293


APPLIMA S.A. - (dossier no 2145819) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2145819 - Publication au BOPI 1999-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination n°490695 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 8 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°490694 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 30 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280421 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 23 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°279721 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 10 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278935 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386556 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405389 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240305 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poisson, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.